1°) La réduction Fillon est sensiblement modifiée. Ci contre la nouvelle formule de calcul du coefficient |
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Accès : Plan de paie / Opérateurs / Opérateur Fillon |
2°) La constante T remplace les constantes d'effectifs : les deux choix en gras dans l'image ci-contre sont les plus fréquents. Les autres choix concernent les entreprises qui atteignent 20 personnes et bénéficient d'un lissage du taux du Fnal. Les différentes majorations de coefficient (BTP) ou de base (heures d'équivalence) ont disparu. |
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Les constantes a et b renvoient à
des cas particuliers qui ne se traitent pas au niveau de l'entreprise (voir ci-dessous) : . les transports longues et courtes distances . les congés payés mutualisés par une caisse de compensation . les salariés intérimaires avec indemnité de CP payée par une caisse de compensation Le reste du paramétrage n'est pas modifié par rapport à l'année 2014. |
3°) Dans la table des profils les deux constantes a et b peuvent être précisées : les valeurs par défaut étant 1 pour chacune d'elle. |
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Les valeurs par défaut sont de 1 pour chacune d'elles. |
4°) En complément du paramétrage de l'opérateur Fillon voici celui des cotisations d'
allocations familiales : elles s'appuient sur les mêmes calculs de smic et de rémunération
brute annualisés Il faut définir 3 bases distinctes (et éventuellement des lignes de saisie permettant de les régulariser manuellement) : une pour la cotisation au taux réduit (3.45 %), une pour le complément (1.80 % au-dessus de 1.6 smic) et une pour les reprises de cotisations. |
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De même on déclarera 3 lignes dans la table de cotisations, en remplacement de l'ancienne. La justification des calculs s'effectue comme d'habitude dans la saisie des paies. |
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